École des Deux-Ruisseaux

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Covoiturage

COVOITURAGE SCOLAIRE

L'École des Deux-Ruisseaux se décharge de toute responsabilité concernant les ententes et arrangements entre parents-conducteurs et les risques directs et associées au covoiturage scolaire.

Vous arrive-t-il de vivre une course folle le matin pour que toute la famille soit prête à sortir à temps de la maison pour éviter d'arriver en retard à l'école puis au travail? Si cela vous interpelle, dites-vous que la plupart des familles d'aujourd'hui sont également pris dans un rythme accéléré dès le levé du lit, faisant en sorte que le début de la journée recèle son lot de stress et pression. Accomplir la routine du matin en gérant les imprévus des enfants qui n'ont pas encore acquis la notion chronométrée du temps relève parfois du miracle. Bref, nous avons souvent l'impression de réussir une mission impossible quotidienne pour arriver à l'heure.

Comment pourrait-on commencer sa journée de façon plus paisible et agréable pour tous? Le covoiturage scolaire pourrait être une alternative intéressante pour vous et qui fait partie des options suggérées par le comité Transport actif dans sa brochette de transports durables. En effet, lorsque pour un tas de raisons, il s'avère impossible de se rendre à pied ou à vélo à l'école, le covoiturage scolaire s'avère une solution verte qui peut vous simplifier la vie et qui comporte plus d'un avantage.

Pour une petite définition du covoiturage scolaire:

Phénomène qui prend de l'ampleur et qui est déjà présent ailleurs notamment en Europe, le covoiturage scolaire c'est utiliser une seule voiture pour amener les enfants de plusieurs familles à l'école.

Pourquoi covoiturer?

Plusieurs avantages du covoiturage ont déjà été relevés:

  • Environnement et sécurité: Diminution du nombre de voitures sur les trajets scolaires réduisant l'émission de CO2 aux abords de l'école. Moins de trafic et congestion près de l'école signifie une sécurité accrue pour les piétons et cyclistes.
  • Social: Convivialité et entraide entre parents du quartier et les enfants apprennent à connaître d'autres amis fréquentant la même école.
  • Familial: Meilleure ponctualité et prise de bonnes habitudes de déplacement durable.
  • Économique: En partageant le covoiturage entre parent-conducteur, il est possible de réduire vos coûts de déplacement en alternant le détour vers l'école pour y déposer les enfants.

Question sécurité et responsabilités:

Apprenez d'abord à bien connaître les parents habitant sur le même trajet pour se rendre à l'école et qui se montrent intéressés à covoiturer. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous pouvez laisser vos enfants en toute sécurité avec le conducteur désigné et le véhicule utilisé par ce dernier. Il existe même des Chartes de covoiturage établies par certains organismes gérant le covoiturage. Le rôle de l'École des Deux-Ruisseaux se limitant à faciliter la prise de contact avec d'autres parents intéressés par le sujet du covoiturage, nous vous proposons des questions utiles à se poser concernant l'utilisation de ce mode de transport.

Organisation des trajets :

Qui conduit? Quel est le trajet emprunté?

Disponibilité :

Où? Quand? À quelle fréquence? À tour de rôle?

Quoi faire en cas d'imprévus :

Trouvez des arrangements nécessaires en cas de maladie ou voiture défectueuse.

Sécurité des enfants en voiture :

Tout parent-covoitureur est non seulement responsable de la sécurité de ses enfants mais également celle de tous les autres enfants à bord de sa voiture. Il est donc essentiel de connaître et suivre les règles en matière de sécurité routière et en ce qui concerne le transport des enfants en voiture.

Voici les liens vers le site de la SAAQ qui vous renseigne à ce sujet, notamment les consignes à suivre sur l'utilisation adéquate des sièges d'enfants.

http://www.saaq.gouv.qc.ca/securite_routiere/siege_enfants/index.php

Légalité du covoiturage (Source : Covoiturage.ca) :

 Au Québec, il n'est pas nécessaire d'obtenir un permis particulier pour pratiquer le covoiturage. Un permis de conduire est suffisant. En effet, le premier et le troisième alinéa de l'article 36 de la Loi sur les transports, L.R.Q., c. T-12, contient des dispositions à cet effet :

  • Art. 36. Permis obligatoire – Nonobstant toute disposition inconciliable d'une loi générale ou spéciale, nul ne peut agir comme transporteur ou fournir des services à l'aide d'un moyen ou d'un système de transport contre une rémunération directe ou indirecte s'il ne détient le permis prescrit à cette fin par règlement. (…)
  • Exception – Le premier alinéa ne s'applique également pas à une personne qui effectue du covoiturage, sur un même trajet, lorsque seuls les frais de transport sont partagés et qu'aucune rémunération n'est requise. (…) Par contre, vous devez demeurer dans les limites de ce qui est prévu par l'extrait de cet article. Autrement, il serait nécessaire d'obtenir un permis de transport par taxi ou par autobus, selon le type de véhicule utilisé.
  • Régime d'assurances public – Le covoiturage n'a pas de conséquence sur le régime d'assurances public en vigueur puisque la Loi sur l'assurance automobile, L.R.Q., c. A-25, ne distingue pas selon ce type de critères. En effet, le principe général de cette loi est décrit à son article 5 : « Les indemnités accordées par la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) en vertu du présent titre le sont sans égard à la responsabilité de quiconque».
  • Régime d'assurances privé – Le covoiturage peut avoir des conséquences sur le régime d'assurances privé. En effet, selon le Bureau des assureurs du Canada, certaines compagnies d'assurances pourraient exiger une «surprime» à leurs clients qui effectuent du covoiturage. Ainsi, si vous effectuez régulièrement du covoiturage, il est important d'en aviser votre compagnie d'assurances privée.
  • Pour plus de détails, vous pouvez consulter La loi sur les transports, L.R.Q., c. T-12 dans son intégralité.

BON COVOITURAGE CONVIVIAL, SÉCURITAIRE ET ÉCOLOGIQUE